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Marques déposées par la société LE CELLIER DES 3 COLLINES
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VITIS BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITIS BIO
LE CELLIER DES 3 COLLINES, COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3918500
Date de dépôt :
07/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2022
VITIS BIO de LE CELLIER DES 3 COLLINES

Présentation de la marque VITIS BIO

Déposée le 7 mai 2012 par la société LE CELLIER DES 3 COLLINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITIS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la société LE CELLIER DES 3 COLLINES domicilié(e) 36 BD JEAN MOULIN - 83780 - FLAYOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 063 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DES 3 COLLINES, M. DUPUIS ALAIN domicilié(e) 36 BD JEAN MOULIN - 83780 - FLAYOSC - France.

La marque VITIS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITIS BIO est expirée depuis le 7 mai 2022.

LE CELLIER DES 3 COLLINES a également déposé les autres marques suivantes : VITIS4 , VITIS5 , VITIS1 , VITIS2 , cellier des 3 COLLINES vignerons engagés


LE CELLIER DES 3 COLLINES, COOPERATIVE - 36 BD JEAN MOULIN - 83780 - FLAYOSC - France - SIREN 783063258


LE CELLIER DES 3 COLLINES, M. DUPUIS ALAIN - 36 BD JEAN MOULIN - 83780 - FLAYOSC - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Vins étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.